Pour les « esprits étriqués » de l’équipe de Libération, cela risque d’être un nouveau choc. Le principal actionnaire du journal, Bruno Ledoux, détient, avec ses associés, le siège du quotidien à travers une cascade de sociétés passant par plusieurs paradis fiscaux : Luxembourg, Panama et îles Vierges britanniques.
Dès 2001, une société baptisée Béranger Libération SA, avait été nichée au Luxembourg et elle comptait parmi ses administrateurs une société panaméenne, Mainford international, qui figure encore aujourd'hui dans le labyrinthe capitalistique de Bruno Ledoux et de son partenaire néerlandais Wouter Guis. Ce montage complexe a provoqué des vérifications de l’administration fiscale, qui ont abouti à la notification d’un redressement de 40 millions d’euros, toujours contesté par les deux associés.
Conséquence de cette procédure, depuis le 2 août 2010, le siège du quotidien est sous le coup d’une hypothèque légale du Trésor, selon les documents officiels consultés par Mediapart. Ce type de garantie est prise par l’État envers les contribuables n’ayant pas payé leurs impôts ou leurs amendes.
© ReutersNi ses journalistes, ni ses lecteurs ne le savaient, mais l’immeuble de Libération est donc en sursis depuis trois ans et demi. Le projet de refonte du journal imaginé par Bruno Ledoux, révélé en fin de semaine dernière, qui a provoqué une grève vendredi 7 février et la démission de son directeur Nicolas Demorand ce jeudi, prévoit justement la transformation du bâtiment du 11, rue Béranger (IIIe arrondissement de Paris) en un « espace culturel » relooké par Philippe Starck, et le déménagement de la rédaction dans d’autres bureaux.
Confronté à la situation financière critique du journal, Bruno Ledoux se trouve de facto en première ligne. Il indique détenir 26 % du capital de Libération, à égalité avec Édouard de Rothschild, après avoir « investi 7,5 millions d’euros en deux fois en 2012 ». Sur cette somme, 1,5 million a été apporté par François Moulias, autre membre du directoire du journal, qui joue depuis plusieurs semaines les intermédiaires entre la direction et la rédaction. L’opacité des structures utilisées par ces hommes d’affaires n’est pas de nature à renforcer la confiance entre les parties.
Interrogé par Mediapart, Bruno Ledoux indique, comme il l’a aussi fait dans une dépêche AFP, que « par une décision du 18 juillet 2012, le tribunal administratif de Paris a donné entièrement raison aux sociétés » dans le litige fiscal. Une décision de première instance contre laquelle le fisc a fait appel. L'audience s’est tenue le 5 février et Ledoux s'affirme confiant. Le rapporteur public, chargé de présenter le dossier de façon impartiale devant la Cour, aurait en effet donné « entièrement raison aux arguments de nos fiscalistes, employés par le cabinet CMS bureau Francis Lefebvre ». En conséquent, pour l'homme d'affaires, « il n’y a plus de sujet ».
Comme le révèlent les comptes 2011 et 2012 du groupe, le fisc a signifié en décembre 2009 à l’entreprise qu’il lui réclamait plus de 40 millions d’euros, notamment au titre d’un « abus de droit sur la réévaluation fiscale des immeubles », en 2006 et 2007. Deux sociétés, Lupa Patrimoine et Lupa Immobilière, sont visées. La notion d’abus de droit est l’arme classiquement utilisée par le fisc lorsqu’il souhaite contester une utilisation de techniques pointues d’optimisation fiscale, légales sur le papier, mais dont il juge la combinaison abusive, car destinée à éviter de payer toute taxe. En clair, le fisc reproche aux propriétaires d’avoir fait valser les étiquettes de façon un peu trop artificielle sur leurs immeubles, afin d’éluder l’impôt.
Bruno Ledoux © D.I.Questionné sur ce qui était concrètement reproché à sa société, et pourquoi le tribunal avait penché en sa faveur, l’actionnaire de Libération n’a pas souhaité nous communiquer les pièces du dossier. Il a précisé que le tribunal administratif avait constaté « notamment, que les opérations réalisées ne poursuivaient pas un but exclusivement fiscal, puisqu'elle avait permis de refinancer le parc immobilier des sociétés et dégager de la trésorerie utilisée pour de nouveaux investissements ». En fait, les recours basés sur l’abus de droit sont loin d’être toujours gagnés par l’administration, qui doit prouver que le but des montages est exclusivement fiscal, comme nous l’avions expliqué lorsque le Conseil constitutionnel avait retoqué une loi tentant d’élargir cette notion.
« L'administration fiscale a fait appel de cette décision, poursuit l’hommes d’affaires, tout en abandonnant la notion d'abus de droit pour se fonder sur une motivation différente, portant sur un point très technique. » Le jugement devrait être rendu très rapidement, selon M. Ledoux, confiant. L’hypothèque pourrait donc être prochainement levée. L’homme d’affaires a même assuré à Mediapart que c’était déjà le cas. Or les documents que nous avons consultés, qui datent de début février, ne portent aucune trace d’un tel événement.
Plus de 30 millions d'hypothèques du Trésor
En tout, comme l’atteste le relevé des formalités hypothécaires de l’immeuble de la rue Béranger, l’hypothèque porte sur un montant dépassant les 6,5 millions d’euros.
Mais c’est en fait l’ensemble des possessions de la société propriétaire de l’immeuble de Libé, Lupa Patrimoine France, enregistrée à Paris, qui sont concernées. Les comptes 2012 de l’entreprise sont clairs : des hypothèques légales sont « prises sur chaque immeuble à hauteur de 30 750 363 euros ».
L'instrument de choix des investisseurs immobiliers
La compréhension du litige implique de plonger dans les montages fiscaux mis sur pied autour de la société Amundi Re Novation Lupa, propriétaire de Lupa Patrimoine, et donc de l’immeuble de Libé. Constituée en France le 11 décembre 2008 (d’abord sous le nom de Caam OPCI Novation Lupa), cette entreprise relève de la catégorie des sociétés de placement à prépondérance immobilière à capital variable (sppicav), un instrument de choix des investisseurs en immobilier. En décembre 2008, au moment de la création de la société, le cabinet de conseil PriceWaterhouseCoopers chantait ainsi les louanges de ce véhicule d'investissement. Et le bureau Francis Lefebvre, qui représente Bruno Ledoux et Wouter Guis, jugeait encore, en mai 2012, qu'il était très intéressant.
Gérée par Amundi, une filiale commune du Crédit agricole et de la Société générale spécialisée dans la gestion d’actif, cette sppicav détient, au travers de plusieurs sociétés immobilières, une dizaine d’immeubles à Paris et à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). L’ensemble représente pas moins de 96,5 millions d’actifs immobiliers, selon ses comptes 2012. Ses propriétaires finaux sont Bruno Ledoux, actionnaire pour un tiers avec sa holding Foncière Colbert finance, et Wouter Guis, à la tête de Orco BV, une société de droit néerlandais. Selon Ledoux, Guis est « un homme d’affaires qui investit dans l’immobilier, en France, en Belgique, aux Pays-Bas et en Espagne, où il a fait de très grosses opérations. Il est mon partenaire dans tous mes activités financières ». Le Français évoque des investissements conjoints avec Lehman Brothers, avant sa faillite en 2008, GE Capital ou Vinci.
(Ce schéma est issu des comptes 2011 de l’entreprise, et deux immeubles ont été vendus depuis.)
L’actionnariat de Amundi Re Novation Lupa atttire l’attention. Comme toute société anonyme, elle doit compter au moins sept actionnaires… qui sont en majorité logés au Luxembourg, mais aussi à Panama et aux îles Vierges britanniques, deux territoires non coopératifs, célèbres pour l’opacité qu’ils offrent aux entreprises qui s’y enregistrent. Voilà qui ne cadre guère avec les valeurs de Libé, le journal qui avait traité en septembre 2012 Bernard Arnault de « riche con », lorsque le patron de LVMH avait demandé la nationalité belge.
Pourquoi passer par le Luxembourg ? « Pour profiter des avantages fiscaux » offerts par le pays, reconnaît sans barguigner Bruno Ledoux. Le pays, qui multiplie les cadeaux aux entreprises (lire notre enquête), accueille aussi à bras ouverts les investisseurs désireux d’acquérir de la pierre dans d’autres pays européens, en leur accordant des baisses d’impôts intéressantes.
Voici la liste officielle des actionnaires de la société de Ledoux et Guis :
Les trois actionnaires individuels, détenant une part négligeable de la société, sont Wouter Guis, son fils Bastiaan, et un dénommé Jan Stam, qui apparaît dans plusieurs sociétés de Guis. L’entreprise Foncière Colbert Orco développement, enregistrée en France, détient, elle, 18,5 % du capital. Elle appartient à égalité à Bruno Ledoux et Wouter Guis. Et c'est une société luxembourgeoise, Lupa SA, qui détient 74 % des parts dela sppicav, et donc de l’immeuble de Libé.
Voici le schéma capitalistique de ce bel ensemble (monté en 2006), tel qu’il est présenté à Mediapart par Bruno Ledoux.
Reste une étrangeté : la société CFOLB Venture One (CFOLBV-1), qui détient 7,1 % du capital de la sppicav. Sur ce schéma, elle semble appartenir à 100 % à FCOD SA, une entreprise luxembourgeoise qui, selon Ledoux, appartient pour un tiers au Français et pour deux-tiers au Néerlandais.
Mais en fait, Ledoux et Guis n'apparaissent nulle part dans les statuts déposés lors de la création de CFOLBV-1. En revanche, ses propriétaires réellement déclarés sont deux sociétés-écrans, qui ont versé 7 750 euros chacune pour la constituer : Beston enterprises inc., au Panama, et Bynex international, aux îles Vierges britanniques.
Comment expliquer cet assemblage embarrassant ? Bruno Ledoux réplique d’abord que « les montages où (il) apparai(t) sont toujours déclarés en France » : « En ce qui me concerne, il n’y a pas d’opacité, je détiens ces actifs uniquement via ma holding française. » Il souligne ensuite qu’« une sppicav est une société réglementée, gérée par une société de gestion agréée par l’AMF, où tous les bénéficiaires économiques sont connus, transparents, et contrôlés ». Mais l’investisseur hasarde aussi une explication : « Pour des questions de rapidité, on acquiert parfois des structures déjà existantes au Luxembourg, afin de ne pas avoir à les constituer. Ce sont des coquilles vides déjà créées, avec des statuts déjà écrits, et qui ne sont d’ailleurs pas toujours remis à jour en cas de changement. »
Il est en effet plausible que CFOLBV-1 soit une coquille vide, uniquement présente dans le schéma capitalistique pour faire figure de septième actionnaire, obligatoire. D’ailleurs, les deux sociétés-écrans, Beston enterprises inc. et Bynex international, apparaissent dans le capital de plusieurs autres sociétés montées par des cabinets de conseil luxembourgeois. Ainsi, rien que dans cette parution du registre des sociétés local, elles sont désignées, ensemble, comme actionnaires des entreprises Pincino, HR Consulting et Gianicolo, toutes trois enregistrées le 10 juillet 2003. Beston et Bynex sont aussi au capital d’une holding gréco-luxembourgeoise. Mais, plus gênant, ces deux sociétés écrans ont aussi fait une apparition au cœur d’un récent et retentissant scandale italien, concernant la puissante famille d’entrepreneurs italiens Ligresti, soupçonnés d’avoir procédé à de nombreuses malversations et d’avoir détourné 14 millions d’euros via des sociétés luxembourgeoises.
Un administrateur caché
Bynex et Beston servent-elles uniquement à des administrateurs luxembourgeois peu regardants, lorsqu’ils ont besoin de monter une société en quatrième vitesse ? Peut-être. Mais par définition, avec les sociétés-écrans, il est impossible de trancher. En théorie, n’importe qui pourrait se cacher derrière elles…
Lors de notre entretien, Bruno Ledoux a répété plusieurs fois ne pas être au courant de l’existence de sociétés abritées par des paradis fiscaux exotiques au cœur de ses montages. Selon un PV obtenu par Mediapart, il a néanmoins représenté la société CFOLBV-1 à au moins une occasion : le 28 juin 2002, lors d’une réunion d’une autre société appartenant à la sppicav, la SAS Pierre 1er de Serbie. Il y est officiellement désigné comme détenteur des pouvoirs de l'entreprise aux propriétaires cachés.
Et puis, le Panama apparaît à deux autres occasions dans la cascade de sociétés détenues en partie par l’entrepreneur. Depuis sa création en 2001, la luxembourgeoise Lupa SA est administrée par deux femmes apparaissant au sein de plusieurs sociétés du groupe, mais aussi par Mainford international, une autre société panaméenne. Mainford était toujours désignée comme administratrice dans le dernier acte publié au registre du commerce.
Cette société panaméenne apparaît en fait dès le rachat de l’immeuble de la rue Béranger par la paire Ledoux-Guis. La vente s’est réalisée le 6 octobre 2000. Dès le 29 décembre, la SCI détenant l’immeuble est transmise à une société luxembourgeoise, Béranger Libération SA (qui cessera de porter ce montage en 2006). Dès l’origine, les trois administrateurs de Béranger Libération SA sont les mêmes que ceux de Lupa SA. Et Mainford international y figure donc en bonne place.
Que cache cette panaméenne ? Encore une fois, peut-être rien. Il peut s’agir d’un artifice pour faire croire à l'existence d'un troisième administrateur, en réalité fictif. Mais il est impossible de le savoir de façon certaine. Façon de botter en touche sur ces sujets délicats ? Ledoux rappelle qu’il n’est en aucun cas décisionnaire au sein de la sppicav, dont il détient en gros un tiers : « Je ne suis pas l’actionnaire majoritaire, je n’ai pas de mandat social, ni aucun droit de vote. »
Cette position minoritaire n’a pas empêché l’homme d’affaires de s’impliquer peu à peu dans la vie de son locataire de la rue Béranger. C’est courant 2010 qu’il est invité à s’intéresser de près au quotidien. « Je suis arrivé là par le biais de ma passion commune avec Laurent Joffrin (l’ancien directeur de la rédaction, qui a quitté le quotidien fin 2010 –Ndlr) : l’aventure napoléonienne », relate Bruno Ledoux.
Le promoteur considère que sa double casquette d’actionnaire et de copropriétaire est « une chance pour Libé ». « Courant 2012, le bail de l’immeuble est arrivé à échéance et nous aurions pu le renégocier en augmentant le loyer, explique-t-il. Mais nous ne l’avons pas fait car cela aurait dégradé les comptes du journal. À la même période, il y a aussi eu un retard de loyer, de l’ordre d'un million d’euros, soit un an de loyer. Logiquement, la société qui gère l’immeuble aurait dû rompre le contrat. Mais j’ai usé de toute ma force de conviction pour maintenir Libération dans les lieux. » Le loyer annuel que verse le journal pour occuper son siège est d’environ 1,1 million d’euros, dont 780 000 versés à la société détenue par Ledoux et Guis. Le reste, principalement la salle informatique et le parking, est réparti entre plusieurs propriétaires.
L’équilibre des comptes des sociétés de Bruno Ledoux pose lui-même question. En 2012, Lupa Patrimoine a encaissé près de 9, 3 millions d’euros de loyers pour ses six immeubles, dont celui de Libé. Et pourtant, seule la vente d’un de ces bâtiments à la fin de l’année lui a permis d’équilibrer ses comptes (437 000 euros de bénéfices). En 2011, la société a perdu plus de 6,4 millions d’euros. En 2010 et 2009, c’était 3,8 et 9,9 millions…
Les loyers ne suffisent manifestement pas à compenser les pertes. Ce déficit est-il structurel, et intentionnel, les pertes annuelles servant à éviter l’impôt ? Les bénéfices ne se feraient alors que lors de la vente des immeubles. Bruno Ledoux assure que non, évoque une période difficile depuis la crise économique de 2008 et indique que, dans certains immeubles promis à la vente, des locataires sur le départ n’ont pas été remplacés.
Mais le phénomène est identique à l’étage supérieur du montage capitalistique des promoteurs. La sppicav, Amundi Re Novation Lupa ne gagne pas d’argent, elle non plus. Dans ses comptes, seules apparaissent des charges, notamment les commissions prélevées par son gestionnaire. Mais on ne constate aucune source de revenus. En 2012, la société a donc perdu presque 852 000 euros. Les trois années précédentes, les pertes s’étalaient entre 729 000 et 810 000 euros annuels. Ces trous financiers se répercutent logiquement dans les comptes de Lupa SA, l'actionnaire principale. Qui est détenue par les mêmes personnes.
Vente de l'immeuble en vue ?
Les gestionnaires sont bien conscients de cette faiblesse structurelle. Mais ils ne s’en inquiètent pas : ils proposent tout bonnement de se débarrasser de leurs immeubles ! À la fin des comptes publiés pour 2012, on trouve en effet mention d’une réunion, le 8 février 2013, entre les commissaires aux comptes, la société de gestion et « Orco », la société de Wouter Guis, qui est le conseil officiel de la sppicav. Il y a été question des créances de la sppicav envers Lupa SA. Verdict ? « L’actionnaire a fait part lors de la réunion de [sa volonté de] céder le patrimoine immobilier des filiales, afin de pouvoir remonter du cash issu de la vente. Les actionnaires sont sereins quant à la continuité de l’exploitation de l’activité. »
L’information a de quoi faire l’effet d’une bombe à Libé. Au moment même où son actionnaire principal souhaite le départ de la rédaction de son siège, son propriétaire évoque noir sur blanc la possibilité d’une vente ! Une vision noire des choses, que dément Bruno Ledoux. « Le projet que je défends implique que l’immeuble reste un immeuble Libération, assure-t-il. J’ai eu une discussion à ce sujet avec mes partenaires. Il faut trouver une solution qui respecte les intérêts de l’OPCI (la sppicav –Ndlr), tout en maintenant l’immeuble dans l’univers de Libération. »
Autrement dit, le projet de Bruno Ledoux est également destiné à faire entrer de l’argent dans les poches du propriétaire de l’immeuble. Sous peine de vente du siège ? Voilà de quoi éclairer la situation d’une autre lumière, même si l’actionnaire et copropriétaire s’emploie à faire bien comprendre qu’à ses yeux, « le plus important aujourd’hui, c’est Libé ». Malgré le scepticisme qu’il suscite, le promoteur défend la création d’un « réseau social » estampillé de gauche. Il juge nécessaire que la rédaction déménage pour laisser la place à un vaste espace accueillant des événements culturels. Elle pourrait être accueillie, « si ça peut aider » dans les tours Mercuriales de la porte de Bagnolet, que Ledoux et Guis détiennent également, « à quelques stations de métro à peine du siège ». « Mais j’insiste : dans plus de 4 000 mètres carrés d’espace culturel, il y aurait aussi encore de la place pour que les journalistes viennent travailler, dans des salles dédiées. Pour faire leurs interviews, recevoir quelqu’un, ou simplement écrire », explique l’homme d’affaires.
En attendant, il faut trouver de l’argent. Les caisses seront vides dans quelques semaines. « Pour régler la situation à court terme dans les prochains mois, le gouvernement m’a assuré qu’il allait consentir à un prêt », indique Ledoux, qui annonce aussi qu’il fera « un geste symbolique ». Selon les salariés de Libé, l’État pourrait prêter 2 millions d’euros, et l’actionnaire devrait en faire autant. Pour le plus long terme, « je cherche un actionnaire, avec Cacib, la banque d’affaires du Crédit agricole, affirme Ledoux. Et si je trouve un nouveau partenaire, que je ne suis pas seul, j’interviendrai encore de manière conséquente » dans le capital.
BOITE NOIREBruno Ledoux a reçu Mediapart pendant plus d'une heure mercredi 12 février. Cet entretien a été complété par un échange de mails dans la soirée. Son entretien à l'AFP, où il parle pour la première fois du litige fiscal, a été publié quelques heures après notre rencontre.
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