Cela pourrait s’appeler du remords. Cinq années ont passé depuis le début de l’affaire Kerviel. Deux procès ont eu lieu. L’ancien trader de la Société générale a été condamné en appel en octobre 2012 à une peine de cinq années de prison, dont deux avec sursis, pour introduction frauduleuse de données dans un système de traitement automatisé, pour faux et usage de faux en écriture, et pour abus de confiance.
La cour d’appel de Paris a aussi confirmé le montant hallucinant de 4,9 milliards d’euros de dommages et intérêts, réclamés par la Société générale, réintroduisant ainsi la peine économique à perpétuité. A titre de comparaison, Jean-Yves Haberer et François Gille, responsables de la faillite du Crédit lyonnais en 1993 qui a coûté plus de 20 milliards d’euros aux contribuables ont été condamnés en 2005 pour présentation de faux bilans du Crédit Lyonnais, à respectivement 18 mois et 9 mois avec sursis, et un euro symbolique au profit de la banque. L’affaire est désormais en Cour de cassation et il faudra peut-être attendre des années avant qu’elle soit définitivement jugée.
Depuis, la Société générale s’est vite dépêchée d’enterrer l’affaire et de passer à autre chose. Pourtant, certains n’arrivent pas à oublier. L’histoire leur reste comme un petit caillou dans la chaussure : un scrupulus disaient les Romains. Des témoignages de salariés ou d’anciens salariés de la banque, d’autres travaillant dans le monde de la finance, continuent d’arriver au cabinet de son avocat, M° David Koubbi, pour raconter ce qu’ils ont vu, ce qu’ils n’ont pas pu ou osé dire à l’époque ou certaines pratiques de la Société générale et du monde financier.
« Pourquoi ce mail : dégout. De voir que pour des principes d’images la société générale s’acharne contre un homme, de voir que la SG aurait pu réagir à temps à l’époque et n’a rien fait, d’avoir travaillé comme un taré sur l’après Jérôme Kerviel pour voir un procès aussi pipo que celui-là », écrit un ancien auditeur. Celui-ci rapporte qu’il était chargé du contrôle des risques opérationnels à la banque à l’époque et dit avoir alerté son management sur le problème du desk delta one (celui de Jérôme Kerviel) plusieurs mois avant l’affaire.
Pour eux, les procès de Jérôme Kerviel ont été inéquitables. La réalité ne peut correspondre à la version des faits racontée par
« Mais qui veut reparler de l’affaire Kerviel ? Ce procès et son verdict arrangent tout le monde. La Société générale, le monde bancaire français, les autorités de contrôle, l’oligarchie de l’inspection des finances, tout le monde s’en est très bien sorti. A part Jérôme Kerviel, bien sûr. Mais lui ne fait parti d’aucun réseau qui compte. Personne n’a envie de rouvrir le dossier », remarque Jacques Werren, ancien cadre au Matif (marché à terme des instruments financiers ) et témoin au procès. « Tout cela est du passé », confirme Jean Veil, principal avocat de la banque, quand on évoque à nouveau le dossier.
L’avocat de Jérôme Kerviel a pourtant décidé de relancer l’affaire. Après avoir été vu une plainte pour faux et usage de faux classée sans suite par le Parquet en octobre 2012, celui-ci vient de la déposer à nouveau devant le doyen des juges d’instruction de Paris. Elle concerne les enregistrements réalisés par la banque le fameux week-end du 19 et 20 janvier 2008, moment où la direction aurait tout découvert.
Pendant quarante-huit heures, les principaux responsables de la banque -Luc François, responsable de la salle de marché, Christophe Mianné, coresponsable de la salle de marché, Martial Rouyère, supérieur de Jérôme Kerviel, Claire Dumas, responsable des opérations, Jean-Pierre Mustier, numéro deux de la banque et dirigeant de la banque de finance et d’investissement, Salwonir Krupa, directeur de cabinet de M. Mustier- se sont relayés pour interroger Jérôme Kerviel, lui demander de décrire précisément ses positions, comment il s’y prenait sur les marchés, par quels intermédiaires il passait, à qui il en référait, ce qu’il faisait en cas de perte, en cas de gain etc. Tout avait été enregistré par le système interne de télécommunications de la maison.
Lors du procès, ces enregistrements furent considérés comme une des pièces maîtresses : les conversations étaient entre professionnels, elles se tenaient avant que le scandale éclate et étaient donc supposées être sans calcul. Tous cherchaient alors à mettre en confiance Jérôme Kerviel pour être sûrs de bien comprendre ce qu’il avait fait, expliquèrent les responsables de la banque.
Jean-Pierre Mustier, numéro deux de la banque, y tient notamment des propos étonnants (écouter l’enregistrement ci-dessous) . « On a regardé tous tes comptes. Il y a 1,4 milliard . On a vérifié, on sait le voir (…) Mais derrière, est-ce qu’il y a un autre compte ? (…) Si c’est vrai on écrase, T’es pas un mec fini. On sait écraser. Si tu as perdu , on se démerde pour écraser (.. ). Si tu nous mens encore, là ce sera très grave. Si tu nous dis la vérité, ce n’est pas trop grave ». Il a un peu plus tard (7mm27) cette confidence étonnante : « Moi je vais dire aux actionnaires lundi j’ai perdu 1 milliard sur les subprimes. Grosso modo, ce que tu as gagné moi je l’ai perdu. Ce n’est que du blé. Cela ne m’empêche pas de dormir. (…) La merde c’est que tout arrive au mauvais moment. Demain , il y a un conseil. Le conseil aurait été dans une semaine , dans quinze jours, ce n’est pas bien grave. Mais le conseil est demain. On a un conseil demain. Un conseil dans une semaine ou dans quinze jours … On a moins de vingt-quatre heures pour arriver à trouver la vérité et justifier la vérité (…) Si t’ es un mec qu’as gagné 1,4 milliard, t’as pas à avoir une gueule de défait ».
Les avocats de la Société générale parlèrent de ces documents comme des aveux du trader. Une retranscription de ces bandes avait été fournie par la banque à la justice.
A plusieurs reprises, les avocats de Jérôme Kerviel ont demandé malgré tout de pouvoir avoir accès aux bandes qui avaient été placées sous scellés. Le juge d’instruction Renaud Van Ruymbeke leur refusa en 2008, en expliquant que « l’ouverture de ces scellés, dont l’intégrité doit être préservée, ne saurait être systématiquement ordonnée » . Une nouvelle demande fut déposée en 2009, qui là aussi fut refusée :« La demande de copie de ces deux scellés apparaît sans objet, leur retranscription figurant dans la procédure ».
Ce n’est que début 2012 que David Koubbi, l’avocat de Jérôme Kerviel, a pu obtenir les enregistrements, dans le cadre de la procédure d’appel. Ils ont tout de suite été confiés à des experts, Philippe Jacquemin et Michel Roukine, pour être lus. Pour cause : les bandes enregistrées utilisaient un format propre au monde financier et ne pouvaient être écoutées sur aucun appareil disponible dans le commerce.
Et là stupeur : à l’écoute, tout paraît bizarre. Là où la transcription dactylographiée des enregistrements donnait l’impression d’une conversation suivie et complète, les enregistrements – éclatés en plus de 360 fichiers – renvoient des dialogues confus, inaudibles et surtout ponctués d’importants blancs ou silences.
Reprenant les heures et les dates du début et de la fin des enregistrements, les experts concluent que les enregistrements réalisés le samedi 19 janvier ont commencé à 20h 06 pour se terminer le dimanche à 1h11mm. Ils ont repris le dimanche 20 janvier à 10h21 et ont été achevés à 14h11. D’après leurs calculs, il devrait donc y avoir 8h54 mn d’enregistrements. Jérôme Kerviel a assuré à plusieurs reprises que les discussions avec les responsables de la Société générale n’avaient pas été interrompues, en dehors de la nuit, et qu’il n’avait pas quitté la pièce.
« Or, la sommation de la durée des fichiers sur les seuls enregistrements en présence de Jérôme Kerviel est de 6h10mm, ce qui permet de conclure qu’au minimum 2h44mm sont manquantes », écrivent les experts. Ils ajoutent : « il nous est possible d’affirmer que la Société générale a procédé à des extraits sélectionnés sur des critères qu’évidemment nous ne connaissons pas ». Comment se fait-il que la justice ne s’en soit jamais aperçue ? Doit-on en conclure que les différents intervenants n’ont travaillé sur cette pièce considérée comme importante que sur la seule retranscription donnée par la banque, sans jamais aller voir les originaux ? Pourquoi au moins ne pas avoir autorisé les avocats de Jérôme Kerviel à pouvoir les consulter plus tôt ?
Mais il y a encore plus troublant. Car les enregistrements mêmes sont coupés. Et ce ne sont que les réponses de Jérôme Kerviel qui sont coupés. De longs blancs interviennent parfois même au milieu d’une phrase, des questions semblent rester sans réponse, même si certains mots ou noms sont repris par la suite, comme en référence à des réponses faites mais disparues, comme l’attestent les enregistrements que nous mettons en ligne.
« Est-ce un hasard si les silences correspondent à toutes les explications de Jérôme Kerviel, les noms, les services ou les brokers qu’il a pu mentionner ? Comme si la banque avait voulu gommer toutes les références internes, afin de le désigner comme seul coupable » relève David Koubbi.
Cherchant à comprendre, les experts ont examiné le spectre audio.
Certaines plages montrent des blancs absolus alors qu’une voix est en cours. « Ce constat semble démontrer que ces plages de niveau zéro ne sont pas le résultat d’une détection automatique parfois mise en œuvre pour suspendre l’enregistrement. (…) les plages vides constatées ne semblent pas suspendre l’enregistrement et présentent des durées extrêmement variables, donc qui ne sont pas le résultat d’un processus automatique ». Ils achevaient leur rapport par cette conclusion : « la multitude de ces plages vides inexplicables sur un plan technique en regard du processus complet d’obtention de ces enregistrements au sein des 366 fichiers communiqués nous conduit à considérer comme extrêmement probable une intervention humaine volontaire ».
« Tout cela a été balayé. Une contre-expertise a été faite et a démonté les arguments des experts », répond Jean Veil l’avocat de la Société générale . L’expert, David Znaty, n’a pas retourné nos appels. Dans son rapport, après avoir expliqué que toutes les anomalies notées par les experts mandatés par l’avocat de Jérôme Kerviel sont liées aux caractéristiques d’un système – nice – utilisé dans le monde bancaire, il conclut : «La Société générale n’a fait aucun extrait (…) les 2h44 ( manquantes) s’expliquent par les silences supérieurs à 9 secondes et non représentés par un signal pour des raisons de compression des données du système (…) Les silences à l’intérieur des segments sont tous inférieurs à 9 secondes et sont des silences calculés en fonction du vrai silence et du seuil conformément au système ».
Les premiers experts ont réfuté l’analyse , en s’étonnant que les silences dans les enregistrements s’élevaient à plus d’une heure. Surtout, relevaient-ils, les explications données à leur confrère pour expliquer les coupures comme étant liées au système qui s’interrompt, faute d’éléments sonores suffisants, ne correspondent pas à la réalité, « l’analyse des fichiers fait apparaître qu’un certain nombre d’arrêts se produisent alors que le niveau sonore de l’enregistrement dans la fraction de seconde précédente est élevé ». Cette bataille d’experts n’a pas insinué le doute chez le procureur de la République : la veille de l'arrêt de la cour d’appel, il classera sans suite la plainte pour faux et usage de faux. Mais peut-être ne fallait-il pas jeter le trouble dans le procès ?
Ces enregistrements ne sont pas les seuls éléments troublants dans la procédure contre Jérôme Kerviel. Ainsi, les boîtes mails de ses supérieurs hiérarchiques ne seront jamais saisies. Alors que tous les mails de Jérôme Kerviel dans lesquels il ment sur ses positions au service de comptabilité ou des risques ont été inclus dans la procédure. La tromperie est manifeste mais parfois aurait dû donner l’alerte. Il explique par exemple à un responsable de la comptabilité avoir une position de 73,827 futures. Cela correspond juste à un engagement de 13,7 milliards d’euros ! Pour un trader, qui a normalement une limite de dépassement de 120 millions d’euros, cela fait beaucoup. Mais cela passe manifestement tous les contrôles.
En revanche, une cinquantaine de mails qui montrent des discussions avec sa hiérarchie, des alertes d’autres services n’ont pas été inclus dans la procédure. Certains ont été mentionnés au procès, sans retenir manifestement l’attention de la cour. Pourtant, ils sont parfois éloquents.
Ainsi, le 4 octobre 2007, un des responsables de la firme de courtage Fimat, filiale de la Société générale, mais basée à Francfort, s’énerve du surcroît d’activité lié au compte de Jérôme Kerviel (chaque trader a un compte propre, celui de Jérôme Kerviel a le numéro SF 581). Il adresse un mail à une dizaine de personnes à Paris, travaillant au département de Jérôme Kerviel, à la comptabilité, au back office. Il leur écrit : «Chaque opération exécutée par Paris doit avoir été acceptée dans la journée par la Société générale. (..) Fimat ne peut pas prendre le risque de s’asseoir sur tant d’opérations à la fin de la journée et payer pour vous les appels de marge ». Comme les courriers d’alerte d’Eurex, les alertes de la comptabilité ou des services de gestion, celui-ci ne semble pas avoir retenu l’attention de la justice. La Société générale avait un système de contrôle défaillant, ont conclu le rapport d’audit commandé par la banque puis la Commission bancaire.
Il y a pourtant un endroit où les positions spéculatives sans limite de Jérôme Kerviel dépassant parfois les 25 milliards d’euros pour finir à 50 milliards en janvier 2008 , même menées de façon frauduleuses, ne pouvaient pas passer inaperçues : c’est au service de trésorerie de la banque.
Jérôme Kerviel travaillait sur des produits dérivés. Chaque soir, la chambre de compensation, totalement en-dehors du système de la Société générale, établit les positions de chaque institution bancaire et de chaque trader – Jérôme Kerviel avait aussi un compte identifié à la chambre de compensation. Les achats étant prévus à terme, pour garantir la sécurité du système, et couvrir les risques, la chambre de compensation exige chaque jour des appels de marge, c’est-à-dire des règlements en espèce d’une partie des pertes potentielles. Compte tenu des positions immenses prises par Jérôme Kerviel, les appels de marge demandés par la chambre de compensation ont été évalués à plus de 20 milliards d’euros au cours de 2006-2007. Difficile d’imaginer que le service de trésorerie de la banque, chargé d’honorer tous les soirs les règlements, ne s’aperçoive pas de tels montants.
Les enquêteurs de la Commission bancaire (devenue l’autorité de contrôle prudentiel) pouvaient difficilement éviter le sujet. Dans leur rapport sur l’affaire Kerviel, ils notent : « Il est a priori surprenant que les flux de trésorerie ( appels et versement de marge, dépôt de garantie, résultats réalisés) pourtant substantiels , générés par les opérations hors norme de Jérôme Kerviel n’aient pas attiré l’attention des responsables ». Avant de reprendre les arguments présentés par la banque : les appels de marge étaient effectués globalement donc Jérôme Kerviel a pu noyer son activité dans la masse. En janvier 2008, les positions de Jérôme kerviel étaient inverses de celles des autres traders, donc n’ont pas été vues. Les enquêteurs admettent que certains de ces éléments sont recevables , mais « qu’un suivi analytique plus attentif du flux de trésorerie aurait permis de générer des alertes ». Ils n’iront guère plus loin.
© extrait du rapport de la Commission bancaireIl est vrai que des enquêteurs de la commission bancaire étaient dans les murs de la Société générale à la fin 2007 pour étudier la conformité des bilans et des comptes de la banque. Fin décembre, l’autorité de contrôle avait écrit au président Daniel Bouton pour valider la certification, ce qui signifiait que la banque maîtrisait parfaitmeent ses risques opérationnels !
Si la banque ne voit pas des milliards d’appel de marge, les supérieurs de Jérôme Kerviel eux s’inquiètent parfois des millions dépensés. Ainsi, dans un mail d’un supérieur du trader adressé à au responsable chargé de le contrôler, en date 8 janvier 2008, celui-ci s’inquiète des commissions versées à un courtier . « J’apprends que le 2A payerait 1,2 million d’euros de fees de clearing derives ( frais de tenue de compte) chez Fimat Paris. le set up en place (en gros l’accord) prévoit de traiter avec Parel avec qui nous payons un flat fee annuel ( commissions fixes) » s’indigne-t-il. Ce qui signifie que les responsables de la banque savent voir quand ils le veulent.
« Il est impossible à un établissement financier d’expliquer qu’il n’a rien pu voir . Entre les brokers, la comptabilité, la trésorerie , le back office, une bonne vingtaine de personnes suivent ces mouvements. Compte tenu de l’ampleur des positions de Jérôme Kerviel , en tenant compte des variations, il y a eu au moins vingt milliards de flux de trésorerie en un an. C’est évidemment une position qui est suivie tous les jours » explique Jacques Werren, ancien responsable de la compensation sur le Matif. « J’ai essayé d ‘expliquer cela lors du procès. J’ai parlé une heure et demie. Personne ne m’a posé de question. La cour n’a pas voulu approfondir », se souvient-il
Dans son jugement, la cour d’appel balayera le sujet en une pag . « Considérant que les appels de marge faisaient l’objet d’un traitement globalisé ce qui ne permettait pas de détecter les perturbations significatives, (…) considérant que la commission bancaire notait que la détection de la fraude par le compensateur Fimat, via l’analyse du volume d’ordres compensés pour le compte de la Société générale et sa ventilation en différents sous-comptes, était difficilement envisageable (…) De même que le suivi des deposits et des appels de marges par sous- comptes ( détail dont Fimat disposait et qui était transmis à la Société générale) ne revêtait aucun intérêt particulier pour un compensateur dont la seule préoccupation est que les montants dus lui soient effectivement versés en temps utile et que, dans le cas d’espace, compte tenu des liens en capital liant effectivement Fimat et la Société générale, ces risques n’étaient encadrés par aucune limite ». Bref, il n’y avait pas de sujet.
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